Mauges Communauté (49)

Conseils communautaires

Consultez les dates et les ordres du jour du prochain Conseil communautaire.

Conseils communautaires 2018

Mercredi 17 janvier | Mercredi 21 février | Mercredi 21 mars | Mercredi 18 avril | Mercredi 23 mai | Mercredi 20 juin | Jeudi 5 juillet | Mercredi 19 septembre | Mercredi 17 octobre | Mercredi 28 novembre | Mercredi 12 décembre

Prochain conseil : Mercredi 23 mai à 18h30

Ordre du jour :

  • Modification du tableau des effectifs
  • Comité technique et Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail : maintien du paritarisme, fixation du nombre de représentants du personnel…
  • Règlement général de la protection des données : Constitution d'un groupement de commandes
  • Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
  • Fixation des attributions de compensation
  • Modification du règlement du service ex-MobiMauges.
  • Économie : ventes de terrains et convention de travaux
  • Avenant au contrat pour la collecte et le traitement des déchets dangereux des ménages avec ECODDS.
  • Avis sur le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et Plan d'Actions pour l'Économie circulaire.
  • Syndicat mixte du bassin du Layon : transfert des actions de la compétence GÉMAPI
  • Mission d'accompagnement des personnes en situation de handicap sur Mauges Communauté
  • Programme LEADER : dépôt d'un dossier de financement au titre du LEADER 2014-2020 pour le recrutement d'un animateur territorial handicap sur Mauges Communauté
  • Plan climat air énergie territorial : résultats du diagnostic


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