Mauges Communauté (49)

Conseils communautaires

Consultez les dates et les ordres du jour du prochain Conseil communautaire.

Conseils communautaires 2018

Mercredi 17 janvier | Mercredi 21 février | Mercredi 21 mars | Mercredi 18 avril | Mercredi 23 mai | Mercredi 20 juin | Jeudi 5 juillet | Mercredi 19 septembre | Mercredi 17 octobre | Mercredi 28 novembre | Mercredi 12 décembre

Prochain conseil : Mercredi 5 juillet à 18h30

Mairie annexe de Beaupréau - 26 rue Notre Dame - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Ordre du jour :

    • Modification du tableau des effectifs.
    • Décision modificative n°1 au Budget Principal : régularisation des attributions de compensation, reprise du résultat du SIVU de protection des levées de la Loire et prise de capital dans la Société Publique Locale « Tourisme ».
    • Décision modificative n°1 au Budget Annexe « Mobilités ».
    • Amortissement de biens de faible montant.
    • Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - répartition du prélèvement et/ou reversement - exercice 2018.
    • Convention de délégation pour l'exercice de la compétence du transport scolaire à l'association familles rurales de la Commune de Beaupréau-en-Mauges.
    • Vente d'un atelier relais à la société GECO à Montrevault-sur-Èvre (Commune déléguée du Fuillet).
    • Vente d'un atelier relais à Défi XXI à Montrevault-sur-Evre (Commune déléguée de Saint-Pierre-Montlimart).
    • Convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire en faveur des réseaux d'accompagnement à la création-reprise d'entreprises au titre de l'année 2018.
    • Convention d'abondement du fonds de prêts de Mauges Communauté auprès de l'association Initiative Anjou au titre de l'année 2018.
    • Convention de subvention avec l'association Initiative Anjou au titre de l'année 2018.
    • Société Publique Locale « Mauges Tourisme » : constitution et statuts.
    • Société publique locale « Mauges Tourisme » : désignation des représentants au Conseil d'administration, du représentant permanent à l'Assemblée générale des actionnaires et des mandataires au Conseil d'administration.
    • Convention d'objectifs 2018-2021 avec le CPIE Loire Anjou.
    • Convention Conservation des Espaces Naturels des Pays de la Loire 2018-2020.
    • Modification des statuts du SYLOA : extension du périmètre.
    • Convention d'animation et de développement culturels avec le Conseil départemental de Maine-et-Loire au titre des actions de l'année 2018-2019.


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