Conseil communautaire de décembre



juin 2023
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« Mai   Juil »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Désignation d’un nouveau représentant du MEDEF.

  • Pôle Ressources :
    > Autorisation d’engagement d’un quart des crédits d’investissement – Budgets annexes « Déchets », « Eau », « Assainissement collectif » et « Budget principal ».
    > Décision modificative n°2 au budget « Gestion des déchets » (451) – Besoin de crédits supplémentaires.
    > Décision modificative n°2 au budget « Scènes de Pays » (455) – Nouveaux crédits.
    > Modification du tableau des effectifs.

  • Pôle Aménagement :
    > Création et composition de la conférence intercommunale du logement (CIL).
    > Engagement de la procédure d’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information des
    demandeurs (PPGDLSID).
    > Déploiement d’un dispositif d’aides en faveur de l’amélioration de l’habitat du parc privé 2023-2025.

  • Pôle Développement :
    > Ouvertures dominicales des commerces de détails pour l’année 2023.
    > Lycée public Julien Gracq à Beaupréau (commune de Beaupréau-en-Mauges) – Désignation des représentants de Mauges Communauté.
    > Contrat de prestations avec la Société publique locale « ÔsezMauges » – Convention 2023-2027.
    > Convention avec les Voies Navigables de France pour le développement du « Tourisme Fluvestre ».
    > Sollicitation du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour un projet de Slow tourisme – Construction d’une route du végétal : In Terra Maugia.
    > Sollicitation du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour un projet d’itinérance touristique et de mobilité douce.
    > Société anonyme d’économie mixte Mauges Énergies (SAEML Mauges Énergies) – Convention d’assistance administrative.

  • Pôle Transition écologique :
    > Biodéchets : évolution des principes de soutien pour mieux valoriser les restes alimentaires.

  • Pôle Grand cycle de l’eau :
    > Règlement de service du service public d’Assainissement collectif – Partie eaux usées.
    > Règlement de service du service public d’Assainissement non collectif.
    > Règlement de service du service public d’alimentation en eau potable.

  • Pôle Animation et solidarités territoriales :
    > Convention d’utilisation du Théâtre Foirail pour le projet Scènes de Pays.
    > Convention de prestation de service avec Chemillé-en-Anjou pour Scènes de Pays.

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

> Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici