Conseil communautaire de juillet

décembre 2019
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

A l’ordre du jour de ce conseil

  • Projet SYMBIOSE et projet SYNERGIE.
  • Modification du tableau des effectifs.
  • Participation de Mauges Communauté au marathon relais inter-entreprises à Mauges-sur-Loire (Commune déléguée de La Pommeraye) : soutien financier.
  • Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – répartition du prélèvement et/ou reversement – exercice 2019.
  • Contrat Territoires Région 2020 : dépôt d’un dossier de financement au titre du CTR pour l’opération « extension et aménagement de l’ensemble immobilier du Pôle aménagement à Beaupréau-en-Mauges.
  • Garantie d’emprunt Sèvre Loire Habitat pour le financement des logements locatifs sociaux – Commune d’Orée-d’Anjou (Liré).
  • Zone d’activités Actipole Atlantique à Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-André-de-la-Marche) – Acquisition foncière auprès de la société Famille Mary. 
  • Zone d’activités Anjou Actiparc Centre Mauges à Beaupréau-en-Mauges (commune déléguée de Beaupréau) – Cession d’un bâtiment d’activités à la SCI INUKCHUK. 
  • Fermeture d’une voirie – ZA de La Lande à Saint Florent-le-Vieil – Commune de Mauges-sur-Loire. 
  • Définition de l’acquisition et de la mise à disposition de broyeurs végétaux à destination des associations.