Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- SPL « Mauges Tourisme » – Modification des modalités d’exercice de la direction générale.
- FEDER ITI 2021-2027 : Avenant n°1 à la convention – Plan d’actions n°2.
- Modalité de gestion des amortissements.
- Modification du tableau des effectifs.
- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de liaison du Schéma directeur cyclable communautaire Montrevault / St Rémy-en-Mauges.
- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de liaison du Schéma directeur cyclable communautaire St-Pierre-Montlimart vers Montrevault.
- Convention de groupement de commande pour la réalisation d’une étude d’opportunité de covoiturage dynamique sur l’axe Clisson < > Ancenis (RD763).
- Révision des Plans de Prévention des Risque Inondations des « Vals de St Georges, Chalonnes, Montjean » et « Vals de Marillais-Divattes » – Avis au titre des Personnes et Organismes Associés.
- Zone d’activités des 3 Routes Est à Chemillé (Communes de Chemillé-en-Anjou) – Transfert à titre gratuit d’un terrain dit « La Caillaudière » nécessaire à l’exercice de la compétence développement économique.
- Zone d’activités des Tersettières à Le Mesnil-en-Vallée (commune de Mauges-sur-Loire – Levée d’option anticipée du crédit-bail au profit de Monsieur Dominique Violleau.
- Convention d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou 2021-2024 : prolongation.
- Convention d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou 2026-2028.
- Conventions pour le versement de subventions de la part de structures publiques à Mauges Communauté dans le cadre des Rencontres des Territoires à Energie Positive 2025.
- Convention de déploiement relative au programme ECOPOUSSE.
- Protocole d’accord transactionnel – régularisation recette indue Véolia.
- Engagement de la mise en compatibilité du PLU de Chemillé-en-Anjou par déclaration de projet pour l’extension de la STEP (Station d’Epuration des eaux usées) de Chemillé/Melay et modalités de concertation.
- Engagement de la mise en compatibilité du PLU de Beaupréau-en-Mauges par déclaration de projet pour l’extension de la STEP (Station d’Epuration des eaux usées) de Beaupréau, commune de Beaupréau-en-Mauges et modalités de concertation.
- Validation de l’adhésion de la Communauté de Communes Touraine Ouest Vallée de l’Indre à l’Etablissement Public Loire.
- Validation de l’avenant n°1 à la convention pour la réalisation des actions en vue de la reconquête de la qualité de l’eau en amont de la prise d’eau du Longeron.
- Convention de refacturation avec Mauges-sur-Loire pour la Rue nationale Le Mesnil en Vallée – MAUGES-SUR-LOIRE.
Regardez le conseil en direct à partir de 19h
Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici