Conseil communautaire de mai

juillet 2019
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« Juin   Août »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

A l’ordre du jour de ce conseil

  • Création d’un service commun de billetterie associative avec Beaupréau-en-Mauges
  • Création d’un service informatique commun « systèmes d’information et réseaux informatiques » avec Beaupréau-en-Mauges et Montrevault-sur-Èvre
  • Élection d’un membre au Comité technique
  • Modification du tableau des effectifs.
  • Extension et aménagement de l’ensemble immobilier dénommé « Pôle Aménagement » à Beaupréau-en-Mauges : marché de travaux
  • Dépôt d’un dossier de financement au titre du Contrat de Territoire Régional (CTR) pour la coordination et animation de la politique de Transition énergétique de Mauges Communauté.
  • Décision modificative n°1 au budget annexe « Collecte et traitement des déchets » 2019
  • PLU de la Commune de Chemillé-en-Anjou.
  • 2e arrêt du Programme Local de l’Habitat
  • Avis sur la révision du SCoT de l’agglomération du choletais (ADC) au titre du SCoT des Mauges
  • Garantie d’emprunt Immobilière Podeliha pour le financement des logements locatifs sociaux – Orée-d’Anjou
  • Marché d’exécution de services réguliers de transports publics routiers à titre principal scolaire
  • Vente d’un terrain à la SARL AMEX LOIRE – Zone d’activités des Alouettes – Sèvremoine (Saint-Macaire-en-Mauges)
  • Vente d’un atelier à la SCI CATALEYA – Zone d’activité des Alliés Est à Montrevault-sur-Èvre (Le Fuilet)
  • Convention de collecte entre le SMITOM Sud Saumurois et Mauges Communauté pour la collecte de foyers en limite de territoire
  • Charte en faveur de l’approvisionnement de proximité et de qualité dans la restauration collective de Maine-et-Loire
  • Communication sur le financement du service gestion des déchets.