Conseil communautaire de mai



décembre 2023
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« Nov   Jan »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Commission Politique des déchets : désignation d’un nouveau membre
  • Attribution des marchés Contrôles des branchements du réseau d’assainissement collectif et location longue durée de véhicules
  • Garanties d’emprunt Sèvre Loire Habitat pour le financement logements locatifs sociaux à Sèvremoine
  • Convention de partenariat avec Habitat Jeunes du Choletais
  • Approbation du bilan à mi-parcours du programme local de l’habitat 2019-2025
  • Convention de partenariat avec Initiative Anjou pour l’accompagnement à la création-reprise d’entreprise
  • Alter Public – Augmentation du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription et modification des statuts
  • Convention de partenariat avec la CIAP 49
  • Avenants aux conventions de délégation de gestion des digues à l’Établissement Public Loire
  • Subventions Mission locale du Choletais et  APAIS
  • Appels à projets : Valorisation du patrimoine et Restauration du patrimoine mobilier protégé des Mauges
  • Saison et tarifs Scènes de Pays 2023-2024

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

> Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici