Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Commission Politique des déchets : désignation d’un nouveau membre
- Attribution des marchés Contrôles des branchements du réseau d’assainissement collectif et location longue durée de véhicules
- Garanties d’emprunt Sèvre Loire Habitat pour le financement logements locatifs sociaux à Sèvremoine
- Convention de partenariat avec Habitat Jeunes du Choletais
- Approbation du bilan à mi-parcours du programme local de l’habitat 2019-2025
- Convention de partenariat avec Initiative Anjou pour l’accompagnement à la création-reprise d’entreprise
- Alter Public – Augmentation du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription et modification des statuts
- Convention de partenariat avec la CIAP 49
- Avenants aux conventions de délégation de gestion des digues à l’Établissement Public Loire
- Subventions Mission locale du Choletais et APAIS
- Appels à projets : Valorisation du patrimoine et Restauration du patrimoine mobilier protégé des Mauges
- Saison et tarifs Scènes de Pays 2023-2024
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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