Conseil communautaire de mai

juin 2024
LMMJVSD
      1 2
3 4 5 6 7 8 9
10 11 12 13 14 15 16
17 18 19 20 21 22 23
24 25 26 27 28 29 30
« Mai   Juil »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Convention de partenariat avec le Collège des Transitions sociétales et l’IMT – programme TES 2024-2027.
  • Comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés », « Zones d’activités économiques », « Bâtiments d’activités économiques », « Mobilités », « Scènes de Pays », « Eau », « Assainissement collectif », « Assainissement non collectif » et « GEMAPI et eaux pluviales ».
  • Comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes.
  • Affectation en réserve des résultats de l’exercice 2023 des budgets annexes « Mobilités », « Eau » et « GEMAPI et eaux pluviales ».Budgets supplémentaires 2024. Fixation du taux du Versement Mobilité.
  • Attribution du marché n°2024-08B457-L00 Renouvellement des réseaux de distribution d’eau potable, des réseaux d’assainissement et d’eau pluviale de Saint-Georges-des-Gardes, commune de Chemillé- en-Anjou.
  • Attribution du marché n°2024-05B457-L00 Mise en séparatif du réseau d’assainissement de la Place du 11 Novembre à Beaupréau, commune de Beaupréau-en-Mauges.
  • Attribution du marché n°2024-04B451-L01/L13 – Travaux de construction de la déchèterie de Saint-Germain-sur-Moine, commune de Sèvremoine.
  • Attribution du marché n°2024-09B457-L00 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable à Saint-André-de-la-Marche, commune de Sèvremoine.
  • Attribution du marché n°2024-07B451-L01/L04 Collecte et traitement des végétaux issus des déchèteries.
  • Modification du tableau des effectifs.
  • Adhésion à la centrale d’achat en téléphonie d’E-Collectivités.
  • Contrat territorial en faveur du logement locatif public 2024-2026.
  • Prorogation de la convention de partenariat avec l’association Habitat Jeunes du Choletais.
  • Convention de partenariat 2024-2026 avec la Mission Locale du Choletais.
  • ECL’OR : convention de prise en charge des frais de transport des établissements scolaires.
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 de l’Anjou Actiparc Centre Mauges à Beaupréau (commune de Beaupréau-en- Mauges).
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 de la zone d’activités de Belleville à Saint-Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre).
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 du Parc des Alliés au Fuilet (commune de Montrevault-sur-Èvre) et à Liré (commune d’Orée-d’Anjou).
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 de l’extension de la zone d’activités de la Tancrère à La Varenne (commune d’Orée- d’Anjou).
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 pour la zone d’activités des 3 Routes Ouest 2 à Chemillé (commune de Chemillé- en-Anjou).
  •  Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 pour la zone d’activités Val de Moine IV à Saint-Germain-sur-Moine (commune de Sèvremoine).
  • Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023 pour la zone d’activités Actipôle Loire à Saint-André-de-la-Marche (commune de Sèvremoine).
  • Zone d’activités Actipôle Atlantique à Saint-André-de-la-Marche (commune de Sèvremoine) – Acquisition d’un terrain auprès de Monsieur Pascal BOIDRON.
  • Prestation de location ponctuelle du site Synergie à Saint-Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre) – Convention de commercialisation avec la SPL ÔsezMauges.
  • Modification du projet « Sauvegarde et valorisation du Marron des Mauges et de Vendée » dans le cadre de l’appel à projets Climat Agriculture.
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’épicerie Envie de Saveurs à La Pommeraye (commune de Mauges-sur-Loire).
  • Convention avec le réseau pour la transition énergétique pour mettre en place un dispositif de lutte contre la précarité énergétique.
  • Convention avec le CPIE Loire Anjou : prolongation.
  • Soutien ponctuel à l’association Arbre Bleu d’Orée-d’Anjou pour des actions de sensibilisation au compostage de déchets alimentaires.
  • Convention pour la mise en place du plan de lutte contre les déchets abandonnés Mauges Communauté / CITEO.
  • Appel à projets « CLS – Prévention santé ».
  • Conseil territorial de santé du Maine-et-Loire – Désignation de représentants.
  • Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) – Désignation de représentants.
  • Appel à projets « Soutien aux festivals musiques actuelles » : attribution des subventions aux projets lauréats de l’appel à projets 2024.
  • Adhésion de Mauges Communauté au Groupement d’Intérêt Public cafés culture.

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

> Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici