Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Commission Mobilités – Désignation d’un nouveau membre.
- Subventions 2023 aux personnes morales de droit privé.
- SIEML – Nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies.
- Attribution du marché n°202222-457-L00 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement du secteur Saint-Martin à Beaupréau (commune de Beaupréau-en-Mauges).
- Attribution du marché n°202222-457-L00 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement de la rue Nationale à Chemillé (commune de Chemillé-en-Anjou).
- Attribution du marché n°202224-454-L01/L02 – Exécution de services réguliers de transports publics routiers à titre principal scolaire 2023-2028.
- Régie d’avances et de recettes – Aire d’accueil des gens du voyage – Déficit de caisse : comptabilisation de la perte.
- Convention opérationnelle avec ALISEE dans le cadre du soutien à l’animation du service public de la performance énergétique de l’habitat et de la promotion du solaire.
- Convention d’adhésion au Centre Régional d’Études pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA) – 2023-2025.
- Validation du plan de mobilités.
- Fixation du taux du Versement Mobilité.
- Attribution des subventions de I’Appel à projets Agriculture et Climat.
- Charte pour les projets d’énergies renouvelables du Maine-et-Loire à gouvernance locale.
- Expérimentation de l’accès aux déchèteries pour les Repair Café.
- Facturation des bacs tampons.
- Partenariat public/public avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).
- Avis concernant les dispositions immédiatement opposables dans les bandes de précaution de la digue de Montjean du PPRi des « Vals de Saint-Georges – Chalonnes – Montjean ».
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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