Conseil communautaire de mars



octobre 2019
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Contact

02 41 71 77 10
contact@maugescommunaute.fr

Mauges Communauté
Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupréau
49602 Beaupréau-en-Mauges Cedex

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

Ordre du jour

  • Élection du 6ème Vice-président suite à la démission de Madame Valérie BOISELLIER
  • Élection d’un membre du Bureau communautaire
  • Extension et aménagement de l’ensemble immobilier dénommé « Cour de Création » à Beaupréau-en-Mauges : avant-projet détaillé
  • Modification du tableau des effectifs
  • Contrat Territoires-Région de Mauges Communauté 2017-2020 – répartition de la dotation
  • PLU de la Commue de Mauges-sur-Loire : avis au titre du SCoT
  • Services de transport scolaires de Mauges Communauté : tarification pour l’année scolaire 2019/2020
  • Services de transport scolaires de Mauges Communauté : Règlement des transports scolaires pour l’année scolaire 2019/2020
  • Constitution d’une SCI multiprojets avec la SEM Régionale des Pays de la Loire pour le portage de l’opération immobilière Alfi Technologies (Commune de Beaupréau-en-Mauges)
  • Raccordement de l’unité de méthanisation située sur la Commune de Beaupréau-en-Mauges (Commune déléguée de Villedieu-la-Blouère) – Projet « Métha Mauges »
  • Projet alimentaire territorial (PAT) 2019-2024 de Mauges Communauté
  • Plan d’actions en faveur de l’Economie Circulaire- caractérisation des ordures ménagères : demande de subvention auprès de l’ADEME
  • Participation à l’appel à candidature pour les extensions des consignes de tri – CITÉO
  • Étude GEMAPI – Bassin versant de la Goulaine – Divatte et Robinet / Haie d’Allot
  • Adhésion à l’Etablissement public Loire
  • Signature d’une convention tripartite avec l’Établissement public Loire (EPL) pour la gestion de la Digue nord de la Loire
  • Restauration des boires de la Varenne : implantation d’une passerelle de l’Aireau
  • Tarification des spectacles scènes de pays : modification des modalités de remboursement de la billetterie