Conseil communautaire de mars



septembre 2023
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Commission Mobilités – Désignation d’un nouveau membre.
  • Subventions 2023 aux personnes morales de droit privé.
  • SIEML – Nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies.
  • Attribution du marché n°202222-457-L00 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement du secteur Saint-Martin à Beaupréau (commune de Beaupréau-en-Mauges).
  • Attribution du marché n°202222-457-L00 – Mise en séparatif du réseau d’assainissement de la rue Nationale à Chemillé (commune de Chemillé-en-Anjou).
  • Attribution du marché n°202224-454-L01/L02 – Exécution de services réguliers de transports publics routiers à titre principal scolaire 2023-2028.
  • Régie d’avances et de recettes – Aire d’accueil des gens du voyage – Déficit de caisse : comptabilisation de la perte.
  • Convention opérationnelle avec ALISEE dans le cadre du soutien à l’animation du service public de la performance énergétique de l’habitat et de la promotion du solaire.
  • Convention d’adhésion au Centre Régional d’Études pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA) – 2023-2025.
  • Validation du plan de mobilités.
  • Fixation du taux du Versement Mobilité.
  • Attribution des subventions de I’Appel à projets Agriculture et Climat.
  • Charte pour les projets d’énergies renouvelables du Maine-et-Loire à gouvernance locale.
  • Expérimentation de l’accès aux déchèteries pour les Repair Café.
  • Facturation des bacs tampons.
  • Partenariat public/public avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).
  • Avis concernant les dispositions immédiatement opposables dans les bandes de précaution de la digue de Montjean du PPRi des « Vals de Saint-Georges – Chalonnes – Montjean ».

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

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