Conseil communautaire de novembre



décembre 2025
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« Nov   Jan »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Budget « Gémapi et Eaux pluviales » – Décision modificative n°1
  • Budget « Assainissement Collectif » – Décision modificative n°2
  • Instauration de la participation à la protection sociale complémentaire santé des agents de Mauges Communauté dans le cadre de la labellisation
  • Programme Local de l’Habitat 2019-2025 – Prorogation
  • Programme Local de l’Habitat 2027-2032 – Arrêt projet n°1
  • Prolongation des conventions multipartites pour la gestion du service de location VAE Mooj !
  • Attribution d’une subvention à AFODIL pour financer la Platerforme Mobilité « Neo Mob’IN »
  • Adhésion à l’application mobile de vente de titre de transport TixiPass et validation des Conditions Générales de vente
  • Évolution et harmonisation de la gamme tarifaire Mooj ! pour les lignes régulières, le transport à la demande et les lignes mixtes
  • Désignation d’un élu représentant Mauges Communauté pour la commission d’appel d’offre concernant l’étude de ligne de covoiturage Ancenis Clisson
  • Accord de principe pour la création d’une société coopérative d’intérêt collectif pour le projet de plateforme logistique de produits locaux
  • Prorogation du Projet Alimentaire Territorial de Mauges Communauté et avenant aux conventions de partenariat avec la Chambre d’Agriculture des Pays de la Loire et le CPIE Loire Anjou
  • Renouvellement du partenariat avec l’association Coopérer pour l’Installation en Agriculture Paysanne 49
  • Ouvertures dominicales des commerces de détails pour l’année 2026
  • Garantie d’emprunt du prêt souscrit par ATIMA auprès de la Société Générale pour la construction d’un bâtiment au sein de la ZAE des Landes Fleuries à Andrezé
  • Attribution d’une subvention à l’association « L’Eclaircie » en soutien au dispositif Mobil’Izi pour les années 2025 et 2026
  • Convention de partenariat avec Corylus Formation – opérateur de programme AGIR
  • « C’est Quoi Ton Métier » édition 2025 – convention de prise en charge des frais de transport des établissements scolaires
  • « Alter Énergies » – Prise de participation financière dans la SAS Agri Bio Énergie dédiée au portage du projet de méthanisation sur la commune d’Ombrée d’Anjou
  • « Alter Énergies » – Prise de participation financière dans le SAS dédiée au portage du projet de Parc Éolien « Vent d’Erdre-en-Anjou » à la Pouëze
  • « Alter Énergies » – Prise de participation financière pour le rachat de la société de projet dédiée au projet de parc éolien sur la commune de Doué-en-Anjou
  • Convention avec le Groupe d’Animation Gestois pour le déploiement d’un Repair café dans le cadre de l’appel à projets Transition écologique 2022-2024
  • Avenant à la convention avec le CLER, pour prolonger le Slime, dispositif de lutte contre la précarité énergétique
  • Validation de l’Avenant n°1 à la Convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations – Fonctionnement de la plateforme d’Angers (2024-2028)
  • Validation de la convention de Partenariat entre Mauges Communauté et le Groupement des Agriculteurs Bio de Vendée pour les Rencontres Nationales de l’Agriculture Biologique de Conservation 2026
  • Demande de subvention du CPIE Loire Anjou pour une sensibilisation à la qualité de l’air intérieur sur le territoire de Mauges Communauté en 2025-2028
  • Attribution des subventions aux projets lauréats de l’appel à projets 2024 Restauration du patrimoine mobilier protégé des Mauges

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici