Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Délégations au Président et au Bureau communautaire – Modification n°6
- Composition de la Commission de concession de services publics
- Attribution du marché de Fourniture de réactifs pour le fonctionnement des stations d’épuration du service public d’assainissement collectif de Mauges Communauté
- Comité départemental pour l’emploi : désignation de représentants
- « C’est Quoi Ton Métier » édition 2025 – Convention de prise en charge des frais de transport des établissements scolaires
- Ouvertures dominicales des commerces de détails pour l’année 2025
- Zone d’activités Anjou Actiparc Centre Mauges à Beaupréau / Beaupréau-en-Mauges – Acquisition d’un bâtiment d’activité auprès de la société Fertil’Éveil
- Budget n°453 « Bâtiments » – Décision modificative n°2
- Zone d’activités des Trois Routes Est à Chemillé / Chemillé-en-Anjou – Acquisition d’un terrain auprès de la SNCF pour l’aménagement d’une voie cyclable
- Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour la zone d’activités des Couronnières II à Liré / Orée-d’Anjou
- Zone d’activités de la Courbière à St-Macaire-en-Mauges / Sèvremoine – Mandat de travaux au projet de requalification de la zone d’activités de la Courbière confié à la SPL Alter Public
- Alter Éco – Prise de participation financière dans une SAS dédiée au portage du projet de l’opération immobilière de l’entreprise Chauvat Portes à constituer avec la SEM Régionale des Pays de la Loire « Solutions Éco »
- Alter Énergies – Rapport sur les actions réalisées
- Transfert des contrats des filières de Responsabilité Élargie du Producteur (REP) et vente de matériaux de Mauges Communauté vers le Syndicat mixte Valor3e
- Transfert du contrat de la filière déchets dangereux spécifiques des ménages (EcoDDS) de Mauges Communauté vers le Syndicat mixte Valor3e
- Modification des conventions pour les composteurs individuels et les lombricomposteurs
- Modalités de facturation de la Participation pour le financement de l’Assainissement Collectif « Assimilée Domestique » et « Non Domestique »
- Appel à projets « CLS – Prévention santé 2024 » : attribution des subventions aux projets lauréats de l’appel à projets 2024
- Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains – désignation d’un représentant
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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