Conseil communautaire de novembre

janvier 2020
LMMJVSD
   1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 31   
« Déc   Fév »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

A l’ordre du jour du Conseil de novembre :

  • Présentation d’Hugo SUBERBIE – Animateur au service Relations avec les entreprises et animation territoriale.
  • Motion : « intercommunalité : le temps de la stabilité est venu ».
  • Modification du tableau des effectifs.
  • Création et modalités d’élection d’une Commission de concessions de services publics.
  • Élection de la Commission concessions de services publics.
  • Dépôt d’un dossier de financement au titre du LEADER 2014-2020 intitulé « Animer une démarche sur la politique patrimoniale à l’échelle des Mauges ».
  • Dépôt d’un dossier de financement au titre du LEADER 2014-2020 intitulé « Plan de mobilités territorial – Cap sur les mobilités à l’horizon 2030 ».
  • Approbation du Programme local de l’habitat de Mauges Communauté.
  • Modalités de gestion du service de location de Vélos à Assistance Électrique.
  • Modalités d’attribution d’une aide à l’achat pour les vélos, biporteurs et triporteurs à assistance électrique.
  • Ouverture des commerces de détail le dimanche – Commune de Sèvremoine – année 2020.
  • Zone d’activités Actipôle Anjou à Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-André-de-la-Marche) – Acquisition foncière auprès des consorts CHOUTEAU.
  • Zone d’activités Actipôle Anjou à Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-André-de-la-Marche) – Acquisition foncière auprès des consorts RICHARD.
  • Zone d’activités Actipôle Anjou à Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-André-de-la-Marche) – Acquisition foncière auprès de Madame QUERE Pascale.
  • Zone d’activités Actipôle Anjou à Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-André-de-la-Marche) – Acquisition foncière auprès des consorts RIPOCHE.
  • Zone d’activités de La Pierre Blanche à Beaupréau-en-Mauges (Commune déléguée de Jallais) – Vente d’un terrain à la SCI LOICE ALLAIRE.
  • Déclassement d’une portion d’un chemin rural de la Zone d’activités de la Lande – Commune de Mauges-sur-Loire (Commune déléguée de Saint-Florent-le-Vieil).
  • Vente d’un chemin rural – Zone de la Lande à Saint Florent le Vieil – Commune de Mauges-sur-Loire.
  • Syndicat interdépartemental d’alimentation en eau potable Mauges Gâtine (SIDAEP)- modification des statuts.
  • Élection des délégués de Mauges Communauté au Syndicat interdépartemental d’alimentation en eau potable Mauges Gâtine (SIDAEP).
  • Tarifs 2020 du service eau potable – parts fixes et parts variables – secteurs de l’ex-SIAEP de la Région de Champtoceaux, de l’ex SMAEP des Eaux de Loire, de l’ex SIAEP ROC.
  • Tarifs 2020 du service eau potable : vente en gros
  • Avenants aux contrats de délégations de services publics pour la gestion de l’eau potable.
  • Contractualisation pour la reprise des extincteurs et autres appareils à fonction extinctrice avec l’éco-organisme ESR.
  • Contrat territorial pour le mobilier usagé (CTMU) avec l’éco-organisme Écomobilier.
  • Alter Energies – Prise de participation au capital de la SAEML Alter Energies dans le cadre d’une augmentation de capital social – Désignation des représentants au sein des organes sociaux – Approbation du projet de pacte d’actionnaires.
  • Création d’une société d’économie mixte territoriale pour porter la politique de développement des EnR.
  • Rapport d’activités de la saison culturelle Scènes de Pays 2018-2019 de Scènes de Pays.