Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SIEML.
- Budget « Assainissement Collectif » – Décision modificative n°1.
- Attribution du marché n°2520T01/T03 – Accord-cadre relatif aux prestations de Diagnostic patrimonial – Contrôles de réception de travaux neufs – Essais à la fumée.
- Modification du tableau des effectifs.
- Garanties d’emprunt de Mauges Communauté dans le cadre du soutien des logements publics – évolution du cadre d’intervention.
- Garanties d’emprunt LogiOuest pour l’acquisition de 234 logements locatifs publics dans le cadre d’un transfert de patrimoine de Gambetta.
- Renouvellement de l’Adhésion de Mauges Communauté au « Réseau Vélo et Marche ».
- Modification de la liste des bâtiments faisant l’objet de conventions d’occupation temporaire pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques en toiture de bâtiments appartenant à Mauges Communauté.
- Évolution du règlement de service déchets – cas des exonérations de la redevance incitative.
- Convention avec le réseau CLER – Rencontres Nationales TEPOS.
- Validation de l’Avenant n°1 à la Convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations – Fonctionnement de la plateforme d’Angers (2024-2028).
- Désignation d’un représentant à l’Association Maison Julien Gracq.
- Partenariat avec l’OPCI – « C’est quoi pour vous les Mauges ? ».
- Appel à projet valorisation du patrimoine : attribution des subventions aux lauréats de l’appel à projet valorisation du patrimoine et prolongation de la date de dépôt des dossiers.
- Convention de financement entre Mauges Communauté et l’Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement.
- Restitution de la 3e auto-saisine d’Idéô Mauges sur le thème de l’habitat.
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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