Conseil communautaire d’avril



juillet 2024
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Convention et cotisation d’adhésion à l’association Initiative Anjou pour l’année 2024.

  • Attribution d’une subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie pour l’année 2024.

  • Attribution d’une subvention à l’association Festi’élevage Maine-et-Loire pour l’édition 2024 de sa manifestation.

  • Attribution d’une subvention à l’association des Courses Hippiques de Beaupréau pour l’édition 2024 de sa manifestation « La Foire de la Petite Angevine ».

  • Attribution d’une subvention à l’association Beaupréau Vélo Sport pour l’édition 2024 de manifestation « Tour des Mauges cycliste ».

  • Attribution d’une subvention à l’association Entente des Mauges pour l’année 2024.

  • Attribution d’une subvention au Comité des Directeurs des Écoles de Musique (CDEM) pour l’année 2024.

  • Commission Mobilités : désignation d’un nouveau membre.

  • Commission Stratégie écologique et animation territoriale : désignation d’un nouveau membre.

  • Commission GEMAPI : désignation d’un nouveau membre.

  • Attribution du marché n°2023-32B457-L01/L03 – Accord-cadre de travaux d’assainissement des eaux usées et eaux pluviales sur le territoire de Mauges Communauté 2024-2027.

  • Attribution du marché n°2023-29B456-T01/T03 – Accord-cadre de travaux d’extension, de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable sur le territoire de Mauges Communauté 2024-2027

  • Attribution du marché n°2024-02B457-T01/T04 – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre, d’études réglementaires et d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le territoire de Mauges Communauté.

  • Attribution du marché n°2024-03B457-L01/L03 – Marché de gestion des boues des stations d’épuration du territoire de Mauges Communauté.

  • Tarification et approbation du règlement communautaire des transports scolaires pour l’année 2024-2025.

  • Zone d’activités Val de Moine IV à Saint-Germain-sur-Moine (commune de Sèvremoine) – Transfert de la garantie d’emprunt du prêt initialement souscrit par Alter Public pour l’aménagement de la zone d’activités Actipôle Loire à Saint-André-de-la-Marche (commune de Sèvremoine).

  • Alter Éco – Modifications statutaires portant sur le nombre de sièges d’administrateur au Conseil d’administration et approbation du projet de pacte d’actionnaires.

  • Alter Énergies – Prise de participation financière et constitution de la SAS dédiée au portage d’un projet de Centrale Solaire de la Carterie sur la commune de La Pouëze.

  • Alter Énergies – Prise de participation financière et constitution de la SAS Centrale Solaire de la Descendrie sur la commune d’Erdre-en- Anjou.

  • Alter Énergies – Prise de participation financière et constitution dans la SAS multiprojets Centrales Solaires du Baugeois.

  • Alter Énergies – Prise de participation financière dans la SAS dédiée au portage du projet de Parc Éolien « Bois de Saulaye » sur la commune de Terranjou.

  • Alter Énergies – Prise de participation financière dans la SAS multi projets de Centrales Solaires au sol en partenariat avec ENERCOOP – SAS Sol’Anjou.

  • Alter Énergies – Prise de participation complémentaire dans la SAS Anjou Territoire Solaire.

  • Annulation de trois projets lauréats de l’Appel à projets Éviter-Réduire- Compenser (ERC).

  • Lancement d’un nouvel appel à projets Éviter-Réduire-Compenser.

  • Contrat d’assistance technique auprès de la SAEML Mauges Énergies 2024-2026.

  • Financement du service Gestion des déchets à compter du 1er mai 2024.

  • Modification des statuts du syndicat mixte Valor3e.

  • Soutien aux actions de sensibilisation sur le textile sur le territoire de Mauges Communauté.

  • Demande de subvention au titre du fonds vert pour l’accélération de la transition écologique des territoires : soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets.

  • Appel à manifestation d’intérêt pour une solution d’effacement électrique pour les particuliers, collectivités et entreprises.

  • Conventions opérationnelles « eau pluviale » communes / Mauges Communauté.

  • Acquisition foncière pour emprise du poste de relevage de la Biscuiterie St-Georges à Saint-Georges-des-Gardes (commune de Chemillé-en-Anjou).

  • Acquisition foncière pour la construction de la nouvelle STEP de La- Salle-et-Chapelle-Aubry (commune de Montrevault-sur-Èvre).

  • Attribution d’une subvention au Comité des Directeurs des Écoles de Musique pour les projets de pratique amateur collective dans le domaine des musiques actuelles.

  • Attribution d’une subvention à l’association Les Z’Éclectiques pour les actions d’éducation artistique et culturelle de musiques actuelles.

  • Attribution d’une subvention à l’association Le Rivage des Voix pour la réalisation de la 10è édition du festival « Le Rivage des Voix ».

  • Tarifs de la saison Scènes de Pays 2024-2025.

  • Accueil d’un grand rassemblement des gens du voyage 2024 – Aire d’un grand passage.

     

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

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