Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
-
Convention et cotisation d’adhésion à l’association Initiative Anjou pour l’année 2024.
-
Attribution d’une subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie pour l’année 2024.
-
Attribution d’une subvention à l’association Festi’élevage Maine-et-Loire pour l’édition 2024 de sa manifestation.
-
Attribution d’une subvention à l’association des Courses Hippiques de Beaupréau pour l’édition 2024 de sa manifestation « La Foire de la Petite Angevine ».
-
Attribution d’une subvention à l’association Beaupréau Vélo Sport pour l’édition 2024 de manifestation « Tour des Mauges cycliste ».
-
Attribution d’une subvention à l’association Entente des Mauges pour l’année 2024.
-
Attribution d’une subvention au Comité des Directeurs des Écoles de Musique (CDEM) pour l’année 2024.
-
Commission Mobilités : désignation d’un nouveau membre.
-
Commission Stratégie écologique et animation territoriale : désignation d’un nouveau membre.
-
Commission GEMAPI : désignation d’un nouveau membre.
-
Attribution du marché n°2023-32B457-L01/L03 – Accord-cadre de travaux d’assainissement des eaux usées et eaux pluviales sur le territoire de Mauges Communauté 2024-2027.
-
Attribution du marché n°2023-29B456-T01/T03 – Accord-cadre de travaux d’extension, de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable sur le territoire de Mauges Communauté 2024-2027
-
Attribution du marché n°2024-02B457-T01/T04 – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre, d’études réglementaires et d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le territoire de Mauges Communauté.
-
Attribution du marché n°2024-03B457-L01/L03 – Marché de gestion des boues des stations d’épuration du territoire de Mauges Communauté.
-
Tarification et approbation du règlement communautaire des transports scolaires pour l’année 2024-2025.
-
Zone d’activités Val de Moine IV à Saint-Germain-sur-Moine (commune de Sèvremoine) – Transfert de la garantie d’emprunt du prêt initialement souscrit par Alter Public pour l’aménagement de la zone d’activités Actipôle Loire à Saint-André-de-la-Marche (commune de Sèvremoine).
-
Alter Éco – Modifications statutaires portant sur le nombre de sièges d’administrateur au Conseil d’administration et approbation du projet de pacte d’actionnaires.
-
Alter Énergies – Prise de participation financière et constitution de la SAS dédiée au portage d’un projet de Centrale Solaire de la Carterie sur la commune de La Pouëze.
-
Alter Énergies – Prise de participation financière et constitution de la SAS Centrale Solaire de la Descendrie sur la commune d’Erdre-en- Anjou.
-
Alter Énergies – Prise de participation financière et constitution dans la SAS multiprojets Centrales Solaires du Baugeois.
-
Alter Énergies – Prise de participation financière dans la SAS dédiée au portage du projet de Parc Éolien « Bois de Saulaye » sur la commune de Terranjou.
-
Alter Énergies – Prise de participation financière dans la SAS multi projets de Centrales Solaires au sol en partenariat avec ENERCOOP – SAS Sol’Anjou.
-
Alter Énergies – Prise de participation complémentaire dans la SAS Anjou Territoire Solaire.
-
Annulation de trois projets lauréats de l’Appel à projets Éviter-Réduire- Compenser (ERC).
-
Lancement d’un nouvel appel à projets Éviter-Réduire-Compenser.
-
Contrat d’assistance technique auprès de la SAEML Mauges Énergies 2024-2026.
-
Financement du service Gestion des déchets à compter du 1er mai 2024.
-
Modification des statuts du syndicat mixte Valor3e.
-
Soutien aux actions de sensibilisation sur le textile sur le territoire de Mauges Communauté.
-
Demande de subvention au titre du fonds vert pour l’accélération de la transition écologique des territoires : soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets.
-
Appel à manifestation d’intérêt pour une solution d’effacement électrique pour les particuliers, collectivités et entreprises.
-
Conventions opérationnelles « eau pluviale » communes / Mauges Communauté.
-
Acquisition foncière pour emprise du poste de relevage de la Biscuiterie St-Georges à Saint-Georges-des-Gardes (commune de Chemillé-en-Anjou).
-
Acquisition foncière pour la construction de la nouvelle STEP de La- Salle-et-Chapelle-Aubry (commune de Montrevault-sur-Èvre).
-
Attribution d’une subvention au Comité des Directeurs des Écoles de Musique pour les projets de pratique amateur collective dans le domaine des musiques actuelles.
-
Attribution d’une subvention à l’association Les Z’Éclectiques pour les actions d’éducation artistique et culturelle de musiques actuelles.
-
Attribution d’une subvention à l’association Le Rivage des Voix pour la réalisation de la 10è édition du festival « Le Rivage des Voix ».
-
Tarifs de la saison Scènes de Pays 2024-2025.
-
Accueil d’un grand rassemblement des gens du voyage 2024 – Aire d’un grand passage.
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
> Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici