Conseil communautaire d’avril

août 2019
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Contact

02 41 71 77 10
contact@maugescommunaute.fr

Mauges Communauté
Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupréau
49602 Beaupréau-en-Mauges Cedex

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

Ordre du jour

  • Modification du tableau des effectifs
  • Création et composition de la Commission Assainissement et Eau
  • Indemnités au conseiller communautaire nouvellement installé
  • Open data : convention de partenariat pour l’utilisation de la plateforme de diffusion régionale en lien avec le Département de Maine-et-Loire
  • Demande de subvention / sponsoring exceptionnelle Entente des Mauges.
  • Décisions modificatives aux budgets 2019
  • Premier arrêt du Programme local de l’habitat (PLH)
  • Avis au titre du SCoT au PLU de Beaupréau-en-Mauges et d’Orée-d’Anjou
  • Avis sur le projet de classement du site classé du Verrou du Val-de-Loire/Orée-d’Anjou
  • Convention avec le SMAEP des Eaux de Loire pour modification du réseau eau potable – Zone d’activités de la Lande / Mauges-sur-Loire
  • Vente de terrains – Zone d’activités des Bois / Sèvremoine
  • Desserte en fibre optique de l’Entreprise Chauvat Portes à Beaupréau-en-Mauges
  • Avenant à la convention avec le CPIE Loire Anjou
  • Désignation des représentants auprès de l’Établissement public Loire
  • Convention avec l’Établissement public Loire pour la gestion de la digue sud à Saint-Florent-le-Vieil / Montjean-sur-Loire
  • Marché de travaux : renouvellement, renforcement et extension du réseau d’adduction d’eau potable – secteur Champtoceaux
  • Amélioration des principes d’accès aux déchèteries : instauration de cartes d’accès aux sites équipés de contrôle d’accès
  • Définition des règles de soutien à la collecte des papiers par des associations en lien avec les établissements scolaires
  • Convention de partenariat 2019 avec FormaClé
  • Convention d’objectifs 2019 avec la Mission locale du choletais
  • Convention avec l’ARS pour le projet Soli’Mauges
  • Attribution d’une subvention au Comité des directeurs des écoles de musique
  • Scène de Pays : saison culturelle 2019-2020, tarifs et formules d’abonnement