Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Budget « Bâtiments » (453) : décision modificative n°1.
- 28è Rencontres « Vélo et territoires » : refacturation des frais.
- Adhésion à un contrat à adhésion obligatoire pour la prévoyance et présentation des modalités de prise en charge de la cotisation pour l’employeur.
- Modification du tableau des effectifs.
- Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Mauges Communauté : débat sur les orientations du projet stratégique (PAS) du SCoT.
- Élaboration du Programme Local de l’Habitat n°2 de Mauges Communauté.
- Développement du covoiturage quotidien : convention de prestations de services avec BlaBlaCar Daily (octobre 2024-septembre 2025).
- Adhésion à l’association « Vélo et territoires ».
- Encouragement aux mobilités douces : révision du règlement de location des VAE.
- Encouragement aux mobilités douces : révision du règlement de l’aide à l’acquisition de VAE.
- Zone d’activités du Bordage II au Longeron (commune de Sèvremoine) – Vente d’un terrain au profit de la SCI MELE LOCL (nom commercial SGM Menuiserie).
- Zone d’activités des Alliés au Fuilet (commune de Montrevault-sur-Èvre) – Vente d’un terrain au profit de la SCI FYR (nom commercial Transports Rouillier).
- Zone d’activités de la Paganne II à Saint-Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre) – Vente d’un terrain au profit de Monsieur Marc Pineau.
- Zone d’activités du Cormier au Pin-en-Mauges (commune de Beaupréau-en-Mauges) – Vente d’un terrain au profit de la SAS Delaunay.
- Zone d’activités de la Gagnerie à Saint-Georges-des-Gardes (commune de Chemillé-en-Anjou) – Vente d’un terrain au profit de Monsieur Cédric Cesbron et Monsieur Vianney Chaillou.
- Zone d’activités des 3 Routes Est à Chemillé (commune de Chemillé-en-Anjou) – Vente d’un terrain au profit de la SAS Carrosserie de l’Hyrôme.
- Zone d’activités de la Mocqueterie à La Jumellière (commune de Chemillé-en-Anjou) – Vente d’un terrain au profit de la SARL BMS.
- Zone d’activités du Tranchet II à La Pommeraye (commune de Mauges-sur-Loire) – Vente d’un terrain au profit de la SAS Trans VI.
- Avenant au bail de sous-location et au contrat d’assistance administrative avec la SEM Mauges Énergies.
- Dépôt d’un dossier à l’appel à projets « structuration de filières de valorisation durable de la haie » de l’ADEME.
- Dépôt d’un dossier à l’appel à candidatures « Mise à niveau reconnaissance PAT opérationnel.
- Dépôt d’un dossier à l’appel à candidatures « Soutien à la structuration des PAT de niveau 2 » lancé par la DRAAF Pays de la Loire.
- Soutien à l’association Élevons pour l’avenir.
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage Mauges Communauté / Mauges-sur-Loire pour la restauration du bras de la Guesse dans le cadre du Contrat pour la Loire et ses annexes 2024-2026.
- Validation du portage par l’Établissement Public Loire des diagnostics de vulnérabilité des habitations prévus par Mauges Communauté au Programme d’Action de Prévention des Inondations des Vals d’Authion et de la Loire.
- Acquisition foncière pour l’emprise de l’accès à la station d’épuration de Notre Dame des Mauges à Jallais (commune de Beaupréau-en-Mauges).
- Terrains d’accueil des gens du voyage : règlement intérieur au 1er novembre 2024.
- Campagne de prévention et de sensibilisation à la qualité de l’air et au radon 2024-2025: demande de subvention du CPIE Loire Anjou.
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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