Conseil communautaire d’octobre



décembre 2023
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du pacte stratégique régional et du contrat Pays de la Loire 2026.

  • Attribution du marché n°2023-22B457-L00 – Exploitation du service d’assainissement collectif secteur opérationnel de Sèvremoine.

  • Modification du tableau des effectifs.

  • Soutien à la construction de logements locatifs publics – Modification n°2 du règlement d’attribution des aides.

  • Date d’application du Versement Mobilité.

  • Alter Public – Approbation du projet de modifications statutaires relatif à l’objet social.

  • Zone d’activités des Couronnières II à Liré (commune d’Orée-d’Anjou)

  • Bilan de la concertation préalable à l’aménagement de la zone.

  • Zone d’activités des Couronnières II à Liré (commune d’Orée-d’Anjou) – Traité de concession d’aménagement au profit d’Alter Public.

  • Zone d’activités de Coulvée à Melay (commune de Chemillé-en-Anjou) Transfert des biens des communes nécessaires à l’exercice de la compétence développement économique.

  • C’est quoi ton métier ? Convention de prise en charge du transport.

  • Convention cadre pour la mise en place et le suivi de sites de compostage partagé sur les propriétés communales.

  • Soutien au service de broyage à domicile pour les habitants de Chemillé-en-Anjou – Convention pluriannuelle d’objectifs.

  • Contrat Local de Santé 2.0 (2023-2028) – Approbation.

  • Campagne de sensibilisation à la qualité de l’air et au radon 2023- 2024 : demande de subvention du CPIE Loire Anjou.

  • Attribution d’une subvention à l’association GEM Soleil dans le cadre du déploiement de l’antenne des Mauges.

  • Appel à projets « Valorisation du patrimoine » : Attribution des subventions aux projets lauréats de l’appel à projets 2023.

  • Service culture : remplacement d’un membre du Conseil d’exploitation.

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici