Conseil communautaire d’octobre



Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Mandat 2026-2032 : Délégations d’attributions au Président et au Bureau communautaire.
  • Désignation des membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID).
  • Missions de maîtrise d’œuvre et d’études environnementales pour la phase 2026-2032 de réalisation du schéma directeur cycle de Mauges Communauté – Marché n°2618L00.
  • Commission Mobilités : désignation d’un nouveau membre.
  • 20è Rencontres nationales SCoT : refacturation des frais.
  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de l’aire multimodale sur la commune de Mauges-Sur-Loire à Saint Florent le Vieil.
  • Comité des partenaires – constitution et fonctionnement.
  • Garanties d’emprunt Podeliha pour le financement de la réhabilitation de 11 logements locatifs publics – Commune de Sèvremoine.
  • Ouvertures dominicales des commerces de détails pour l’année 2027.
  • Zone d’activités des Hautes Landes à Sainte Christine (Commune de Chemillé-en-Anjou) – vente d’un terrain au profit de Madame et Monsieur PINEAU.
  • Zone d’activités des 3 Routes Est à Chemillé (Commune de Chemillé-en-Anjou) – vente d’un terrain au profit de la SCI PAYNEAU (nom commercial STEEL DE BOIS).
  • « C’est Quoi Ton Métier » édition 2026 – convention de prise en charge des frais de transport des établissement scolaires.
  • Convention de mise à disposition de broyeurs à végétaux auprès d’associations du territoire.
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2025.
  • Rapport d’activité du Syndicat mixte Valor3e – Année 2025.
  • Révision du Plan Climat Air Energie Territorial.
  • Demande de désaffectation de la compétence « Eau et Assainissement » et restitution dans le patrimoine communal des lagunes situées sur la commune déléguée de La Salle-et -Chapelle-Aubry, commune de Montrevault-sur-Èvre, suite au démantèlement de la station d’épuration.
  • Convention de financement des études et travaux d’investissement (2026-2028) entre Mauges Communauté et l’Etablissement Public Loire relatif au système d’endiguement de St-Georges-sur-Loire.
  • Convention de financement des études et travaux d’investissement (2026-2028) entre Mauges Communauté et l’Etablissement Public Loire relatif au système d’endiguement de Montjean-sur-Loire.
  • Participation financière relative aux travaux d’alimentation en électricité du poste de relevage PR de l’Etang – situé allée de la Bedour, Villedieu-La Blouère – sur la commune de BEAUPREAU EN MAUGES.
  • Convention de partenariat pour la réalisation de zones tampons, dans le cadre de la démarche de réduction des inondations par ruissellement de la rue de la Bruandière à Jallais, entre Mauges Communauté et le SMiB Evre, Thau, St-Denis, Robinet et Haie d’Alot.
  • Maison des Adolescents 49 (MdA), antenne de Mauges Communauté : attribution d’une subvention à l’association Montjoie.
  • Soutien des prospections archéologiques programmées sur le site privilégié de la cité médiévale de Champtoceaux (Orée d’Anjou).
  • Scènes de Pays – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie autonome.

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

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