Conseil communautaire d’octobre

octobre 2020
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

A l’ordre du jour de ce conseil

  • Présentation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
  • Désignation de la Présidence du Conseil prospectif territorial de Mauges Communauté
  • Programme LEADER : Dépôt d’un dossier de financement au titre du LEADER 2014-2020 intitulé « Etude de préfiguration à la création d’une maison de l’habitat »
  • Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Prévention Routière de Maine et Loire
  • Création et composition du Comité local d’attribution des aides communautaires en lien avec la politique de l’habitat
  • Désignation des représentants à la Fédération Nationale des SCoT
  • Convention de partenariat et versement d’une subvention à l’Institut de Formation Technique de l’Ouest- école de production en chaudronnerie
  • Adhésion à l’Association AMORCE
  • Construction d’une station d’épuration à Drain-Liré – Commune d’Orée-d’Anjou – Acquisition de parcelles
  • Raccordement d’habitations au périmètre de protection rapproché au champ captant l’usine d’eau potable au réseau d’assainissement collectif de Champtoceaux – Commune d’Orée-d’Anjou – Acquisition d’une parcelle
  • Demandes de subventions auprès du Conseil départemental de Maine-et-Loire, de l’Agence de l’eau Loire Bretagne et autres organismes compétents – Travaux de création de réseaux d’assainissement, construction de stations d’épuration et installation d’un système d’autosurveillance
  • Attribution d’une subvention au Comité des directeurs des écoles de musique (CDEM)
  • Adhésion au Pôle Patrimoine des Pays de la Loire
  • Billetterie de Scènes de Pays : modes de règlement nouveaux : chèques KDôMauges et E-chèques vacances