Conseil communautaire de janvier

janvier 2020
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Contact

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Mauges Communauté
Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupréau
49602 Beaupréau-en-Mauges Cedex

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

Ordre du jour

  • Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP) – Autorisation de signature du Contrat local d’engagement (CLE)
  • Instauration des astreintes du service assainissement
  • Rapport sur la situation de l’égalité entre les femmes et les hommes 2020
  • Rapport d’orientations budgétaires 2020
  • OPAH RU de Chemillé-en-Anjou – signature de la convention par Mauges Communauté
  • Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2019-2024 de Sèvre Loire Habitat
  • Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2019-2024 de Maine-et-Loire Habitat
  • Service des transports scolaires de Mauges Communauté : tarification des transports scolaires pour l’année 2020-2021
  • Service des transports scolaires de Mauges Communauté : règlement des transports scolaires pour l’année 2020-2021
  • Transfert de biens des communes nécessaires à l’exercice de la compétence développement économique – transfert complémentaire de parcelles en zones d’activités économiques
  • Acquisition d’un ensemble immobilier auprès du Groupe Lacroix électronique à Montrevault-sur-Èvre (Commune de Saint-Pierre-Montlimart)
  • Protocole d’accord Territoires d’industrie
  • Zone d’activités des Châtaigneraies à Orée d’Anjou (Commune déléguée de Landemont) – vente d’un terrain à la SCI ALANMA
  • Zone d’activités de la Paganne à Montrevault-sur-Evre (Commune déléguée de Saint-Pierre-Montlimart) – Acquisition foncière auprès des consorts HUMEAU
  • Zone d’activités du Val de Moine à SEVREMOINE (Commune déléguée Saint-Germain-sur-Moine) – vente d’un terrain à la SCI IMOJA
  • Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et des papiers 2021-2027
  • Contrat régional de Bassin versant « Robinets et Haie d’Allot : avenant 2020
  • Règlement de service du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
  • Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : tarifs 2020 des prestations
  • Schéma de distribution d’eau potable
  • Gestion des extensions et des dessertes internes pour les réseaux d’eau potable, d’assainissement collectif et d’eaux pluviales
  • Terrain d’accueil des gens du voyage : acquisition d’un terrain à Mauges-sur-Loire (Commune déléguée de la Pommeraye)
  • Avenant au Contrat Local de Santé
  • Centre Local du Handicap : action de sensibilisation au handicap de l’enfant
  • Convention avec l’Agence Régionale de santé pour le financement d’actions collectives dans le cadre du Contrat Local de Santé
  • Actions collectes de soutien aux proches aidants – Convention avec le Conseil départemental de Maine-et-Loire dans le cadre de l’appel à initiative
  • Actions individuelles de soutien aux proches aidants – Convention avec le Conseil départemental de Maine-et-Loire dans le cadre de l’appel à initiative