Conseil communautaire de janvier



mars 2024
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Modification du tableau des effectifs.
  • Adhésion à la centrale d’achat RESAH.
  • Information : prolongation du marché d’acquisition de matériel informatique.
  • Attribution du marché n°2023-35B453-L01/L14 – Marché de travaux d’aménagement d’un centre de formation 21 rue de Bon Air à Saint- Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre).
  • Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) au titre de l’année 2024 et Contrat Pays de la Loire 2026 : dépôt de dossiers de financement : réhabilitation d’un bâtiment en espace de formation au sein du site de Synergie à Saint-Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre).
  • Convention-cadre relative au déploiement d’une activité d’information de 1er niveau et de conseil personnalisé en matière de rénovation de l’habitat.
  • Convention opérationnelle avec l’ADIL dans le cadre du soutien à l’animation du service public de la performance énergétique de l’habitat et de la promotion du solaire.
  • Convention opérationnelle avec ALISEE dans le cadre du soutien à l’animation du service public de la performance énergétique de l’habitat et de la promotion du solaire.
  • Conventions de mise à disposition des locaux de la Maison de l’Habitat et de remboursement des travaux d’aménagement.Garanties d’emprunt Habit’âge pour le financement de 4 logements locatifs Commune de Montrevault-sur-Èvre.
  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Mauges Communauté et la commune de Chemillé-en-Anjou pour la désignation du maître d’œuvre du pôle d’échanges multimodal.
  • Convention entre les communes membres et Mauges Communauté portant délégation de l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols et à la publicité extérieure, aux enseignes et pré- enseignes.
  • Alter Éco – Approbation du nouveau pacte d’actionnaires dans le cadre de l’augmentation du capital social.
  • Adhésion à l’Association pour le Développement de l’Économie Circulaire et Collaborative (ADECC).
  • Convention de partenariat Aménagement et foncier avec la Chambre d’Agriculture des Pays de la Loire.
  • Attribution d’une subvention à l’association Solidarités Paysans.
  • Mise en œuvre d’une procédure de sélection préalable en vue de l’installation et de l’exploitation d’une/plusieurs centrales photovoltaïques sur une/des toitures ou des parkings relevant du domaine public de la collectivité.
  • Soutien à Cécile JAROUSSEAU
  • Restitution de l’usage du centre de tri de Saint-Laurent-des-Autels à la commune d’Orée-d’Anjou.
  • Convention avec le SIEML dans le cadre de l’adhésion à la mission de Conseil en Énergie.

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

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