Conseil communautaire de janvier



janvier 2022
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« Déc   Fév »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Modification du tableau des effectifs
  • Commission Habitat – Commission Stratégie écologique et animation territoriale et Comité local d’attribution des aides en faveur de la politique de l’Habitat : élection de nouveaux membres
  • Syndicat d’énergies de Maine-et-Loire : élection des représentants de Mauges Communauté
  • Modalités de passage à la nomenclature M57 : modalités
  • Maison de l’Orientation – Convention de partenariat avec l’Agglomération du Choletais
  • Aide à l’immobilier, mandat d’études préalables, déclarations de projets, garanties d’emprunt, ventes d’ensembles immobiliers et de terrains dans les zones d’activités
  • Transfert des biens des communes nécessaires à l’exercice de la compétence développement économique
  • Modification de la convention type sur les règles de soutien à la collecte des papiers par des associations en lien avec des établissements scolaires
  • Financement du service Gestion des déchets : ajout d’un tarif
  • Scènes de Pays saison 2021-2022 : demande de subvention au Conseil départemental de Maine-et-Loire au titre de la convention d’animation et de développement culturels

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

> Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici