Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Commission GEMAPI : désignation d’un nouveau membre
- Budget « Principal » (450) : décision modificative n°2
- Budget « Gestion des déchets » (451) : décision modificative n°1
- Budget « Scènes de Pays » (455) : décision modificative n°1
- Budget « Assainissement Collectif » (457) : décision modificative n°1.
- 14è Rencontres nationales TEPOS : refacturation des frais.
- 34è Convention des Intercommunalités de France : refacturation des frais.
- Attribution du marché n°2024-22B457-L01/L02 – Entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement et interventions d’urgence sur une partie du territoire de Mauges Communauté.
- Attribution du marché n°2024-19B457-L00 – Mise en séparatif et rénovation des réseaux d’assainissement – commune du Longeron (Sèvremoine).
- Modification du tableau des effectifs.
- Avenant n°4 à la convention d’attribution des aides régionales et issues du programme SARE pour l’espace France Rénov’ de la Maison de l’Habitat.
- Plan mobilités : avenant de prolongation aux conventions de covoiturage avec Karos et Blablacar Daily.
- Convention de financement du covoiturage avec Blablacar Daily (octobre 2024-septembre 2025).
- Tarification des lignes mixtes complétant les cars scolaires pour l’année 2024-2025.
- Centre de Formation d’Apprentis (CFA) « Le Petit Bois Chauvigné » à Jallais (commune de Beaupréau-en-Mauges) – désignation d’un représentant de Mauges Communauté.
- Avenant n°2 à la convention de financement n°2 avec la Région, portant instauration du Fonds Territorial Résilience.
- Convention de partenariat avec Cholet Basket pour la saison 2024- 2025.
- Convention de partenariat avec l’Agglomération du Choletais pour « Les Trophées des Jeunes Talents » 2024/2025
- Zone d’activités du Tranchet II à La Pommeraye (commune de Mauges-sur-Loire) – Transfert des biens des communes nécessaires à l’exercice de la compétence développement économique.
- Zone d’activités de la Picaudière à Saint-Laurent-du-Mottay (commune de Mauges-sur-Loire) – Vente d’un terrain au profit de la SCI Malinge (nom commercial Stamwol Construction).
- Zone d’activités du Clos Sainte Barbe à Bouzillé (commune d’Orée- d’Anjou) – Vente d’un terrain au profit de la SCI MG-Investissement (nom commercial Matéo Garcia).
- Zone d’activités Sainte-Geneviève à Gesté (commune de Beaupréau- en-Mauges) – Vente d’un terrain au profit de la SARL Suteau Plateforme (nom commercial Transports Suteau).
- Zone d’activités du Parc à La Jubaudière (commune de Beaupréau-en- Mauges) – Vente d’un terrain au profit de la SARL LG Automatisme.
- Zone d’activités de La Colonne à Torfou (commune de Sèvremoine) – Vente d’un terrain au profit de la SCI des Manchots III (nom commercial ARBORA Paysages).
- Zone d’activités des Trois Routes Est à Chemillé (commune de Chemillé-en-Anjou) – Vente d’un terrain au profit de Monsieur Valentin Brault.
- Prestation de location ponctuelle du site Synergie à Saint-Pierre- Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre) – Convention de mandat avec la SPL Ôsez Mauges.
- Alter Énergies – Approbation du nouveau pacte d’actionnaires.
- Renouvellement du partenariat avec la Chambre d’Agriculture sur la transmission des exploitants agricoles.
- Renouvellement du partenariat avec le GABBAnjou sur la transmission des exploitations agricoles.
- Renouvellement du partenariat avec l’association Vivre au Pays sur la transmission des exploitations agricoles.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2023.
- Rapport d’activités du Syndicat mixte Valor3E – Année 2023.
- Lancement de l’appel à projets transition écologique #2.
- Bail professionnel – Occupation de locaux de Mauges Communauté par le SIDAEP Mauges Gâtine.
- Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.
- Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.
- Rapport annuel du délégataire et rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2023.
- Prestation de vente et distribution de la revue Les Cahiers des Mauges
- Convention de commercialisation avec la SPL Ôsez Mauges.
- Validation de deux projets de l’appel à projets « Restauration du patrimoine mobilier protégé des Mauges » et proposition de prolongement de la date limite de dépôt.
- Rapport d’activités de la saison 2023-2024 du service Culture.
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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