Conseil communautaire de septembre

octobre 2019
LMMJVSD
  1 2 3 4 5 6
7 8 9 10 11 12 13
14 15 16 17 18 19 20
21 22 23 24 25 26 27
28 29 30 31    
« Sep   Nov »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

A l’ordre du jour :

  • Recours au service d’accompagnement des archives départementales de Maine-et-Loire
  • Modification du tableau des effectifs
  • Création et composition de la commission consultative des services publics locaux
  • Constitution d’un groupement de commandes avec les communes de Beaupréau-en-Mauges et Montrevault-sur-Èvre pour l’acquisition de matériels informatiques.
  • Contrat Territoires-Région 2020 : Dépôt d’un dossier de financement au titre du Contrat Territoires Région pour l’opération « Mobilités durables » – Achat de véhicules et vélos électriques
  • Programme LEADER : Dépôt d’un dossier de financement au titre du LEADER 2014-2020 pour l’animation du PCAET sur Mauges Communauté
  • Garantie d’emprunt Immobilière Podeliha pour le financement des logements locatifs sociaux –Commune de Beaupréau-en-Mauges
  • OPAH RU de Beaupréau-en-Mauges : signature de la convention par Mauges Communauté
  • Régularisation par acte authentique d’une servitude de réseaux entre ENEDIS et Mauges Communauté – Lieu-dit : Grand Champ à Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-André-de-la-Marche)
  • Alter public : prise de participation au capital de la SPL Alter Public dans le cadre d’une augmentation de capital social – désignation des représentants de Mauges Communauté au sein des organes sociaux
  • Convention d’orientations et de partenariat entre Mauges Communauté et la Chambre d’agriculture des Pays de la Loire.
  • Convention avec la Chambre d’agriculture des Pays de la Loire pour la réalisation d’échanges de parcelles agricoles – Commune de Sèvremoine (Commune déléguée du Longeron)
  • Zone d’activités des Châtaigneraies –Orée d’Anjou (Commune déléguée de Landemont) –vente d’un terrain à la société DIVATTE MENUISERIE
  • Zone d’activités de Montrémy à Montrevault-sur-Evre (Commune déléguée de Saint-Rémy-en-Mauges) –vente d’un terrain à BODYCOTE
  • Parc d’activités du Val de Moine –Sèvremoine (Commune déléguée de Saint-Germain-sur-Moine) –vente d’un terrain à la SCI VW IMMO
  • Zone des Bois à Sèvremoine (Commune déléguée de Torfou) – Acquisition foncière auprès des consorts BATARD
  • Aide à l’immobilier pour l’entreprise 2N AUTO à Chemillé-en-Anjou (Commune déléguée du Neuvy en Mauges) – convention avec la Région des Pays de la Loire
  • Remise à titre gracieux de loyers à l’association Part’Agri (Chemillé-en-Anjou).
  • Adhésion au groupement d’intérêt public (GIP) Anjou Tourisme
  • Projet Alimentaire Territorial 2019-2024 : demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet régional Projets Alimentaires Territoriaux.
  • Soutien à l’acquisition de changes lavables.
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service déchets
  • Rapport d’activités 2018 Valor3e
  • Contrat de reprise avec REVIPAC pour la reprise des briques alimentaires.
  • Avenants à la convention CODEC avec l’association Boboplanète et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat.
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’eau potable territoire de l’ex-SIAEP de Champtoceaux
  • Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service du SIAEP de la région Ouest de Cholet
  • Rapport d’activité 2018 : Syndicat Mixte Èvre Thau Saint-Denis.
  • Rapport d’activité 2018 : Syndicat Mixte EPTB de la Sèvre Nantaise
  • Dotation du Conseil départemental de Maine-et-Loire pour le CLIC exercice 2019
  • Conditions d’ouverture des prises en charge des repas des techniciens intermittents : modification des règles