Conseil communautaire de juin



juin 2026
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« Mai   Juil »

Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Composition de la Commission consultative des services publics locaux.

  • Instauration du règlement budgétaire et financier.

  • Comptes de gestion 2025 du budget principal et des budgets annexes n°451 « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés », n°452 « Zones d’activités économiques », n°453 « Bâtiments d’activités économiques », n°454 « Mobilités », n°455 « Scènes de Pays », n°456 « Eau », n°457 « Assainissement collectif », n°458 « Assainissement non collectif », n°459 « GEMAPI et eaux pluviales ».

  • Comptes administratifs 2025 du budget principal et des budgets annexes.

  • Affectation en réserve des résultats de l’exercice 2025 du budget principal et des budgets annexes n°452 « Zones d’activités économiques », n°456 « Eau », n°457 « Assainissement collectif » et n°459 « GEMAPI et eaux pluviales ».

  • Budgets supplémentaires 2026.

  • Attribution du marché n°2630L03 – Travaux de réhabilitation de la déchèterie de Beaupréau – Lot n°3 : Charpente métallique.

  • Attribution de l’accord-cadre pour l’exploitation de services de transports publics à Mauges Communauté (Lignes régulières

  • Modification du tableau des effectifs.

  • Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CR2H) – Désignation d’un élu représentant Mauges Communauté.

  • Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) – Désignation d’un élu représentant Mauges Communauté.

  • Garanties d’emprunt Podeliha pour le financement de 16 logements locatifs publics – Commune de Montrevault-sur-Èvre.

  • Zone d’activités Le Bordage au Longeron (commune de Sevremoine) : Vente d’un atelier à LE GANG DES MADELEINES.

  • Zone d’activités les Alouettes à Saint-Macaire-en-Mauges (commune de Sèvremoine) : Levée d’option anticipée du crédit-bail au profit de la société JCBD IMMO.

  • Zone d’activités La Biode à Saint-Crespin-sur-Moine (commune de Sèvremoine) : Levée d’option d’achat anticipée du crédit-bail immobilier au profit de la société HPP IMMO.

  • Garantie à hauteur de 50 % du prêt contracté par Mauges Energies auprès de la Caisse des Dépôts et de Consignations.

  • Demande de subvention pour l’Appel à Projet 2026 « Nature en Ville » du Départemental de Maine-et-Loire (49).

  • Participation aux travaux de raccordement au réseau électrique SIEML, pour la réalisation d’un branchement électrique dans le cadre des travaux d’eau potable (vanne électrique).

  • Appel à projets « soutien aux festivals musiques actuelles » : attribution des subventions aux projets lauréats de l’appel à projets 2026.

  • Désignation d’un représentant à l’Association Maison Julien Gracq.

  • Groupement d’intérêt public (GIP) Anjou tourisme & attractivité : Désignation des représentants de Mauges Communauté au sein du GIP Anjou tourisme & attractivité.

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

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