Conseil communautaire de juin



septembre 2023
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

À l’ordre du jour de ce conseil :

  • Adhésion à e-Collectivités
  • Attribution des marchés relatif à l’exécution de services réguliers de transport scolaire, de travaux de construction de la déchèterie à Jallais – commune de Beaupréau-en-Mauges
  • Décision modificative n°1 au Budget « Gestion des déchets »,
  • Vol par effraction Terrain d’accueil des gens du voyage de Beaupréau,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Date d’application du Versement Mobilité,
  • Plan mobilités : conventionnement avec des opérateurs de covoiturage permettant le versement d’aides aux conducteurs et/ou passagers en covoiturage,
  • Garanties d’emprunt Podeliha pour le financement de 13 logements locatifs sociaux à Beaupréau-en-Mauges,
  • Convention de partenariat 2023-2030 avec PROCIVIS Ouest,
  • Évolution du règlement scolaire 2023-2024 et du règlement de location des Vélos à Assistance Électrique MOOJ 2023-2024
  • Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant aux Consorts THIBAULT dans la ZA des 3 Routes Est à Chemillé / Chemillé-en-Anjou
  • Vente d’un terrain au profit de Monsieur David GUÉRY (nom commercial DG Elec), ZA La Lande à Saint-Florent-le-Vieil à Mauges-sur-Loire
  • Vente d’un ensemble immobilier au profit de la SCI C2R (nom commercial Charpente B2R), ZA Centre Mauges à Beaupréau / Beaupréau-en-Mauges)
  • Cession d’une partie de la voie d’accès à la carrière des 4 étalons à Saint-André-de-la-Marche, au profit de la commune de Sèvremoine.
  • Bilan 2020-2022 du Plan Alimentaire Territorial
  • Renouvellement des conventions de partenariat avec la Chambre d’Agriculture des Pays de la Loire et le CPIE Loire Anjou dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial
  • Convention de partenariat avec le GRAINE Pays de la Loire.
  • Mauges Énergies – Prise de participation dans la société par actions simplifiée « Fief-Sauvin Énergies ».
  • Conclusion d’un protocole d’accord transactionnel pour une mission de maîtrise d’œuvre pour l’installation d’équipements d’autosurveillance sur système d’assainissement.
  • Répartition du système de gestion « eau pluviale » communes/Mauges Communauté.
  • Convention d’aménagement relative à la réalisation des travaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales.
  • Acquisition de l’accès pour désenclavement de la STEP du Petit Montrevault de Saint-Pierre-Montlimart à Montrevault-sur-Èvre

 

Regardez le conseil en direct à partir de 18h30

Retrouvez les comptes-rendus de conseil ici