Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.
À l’ordre du jour de ce conseil :
- Travaux de parking sur le site de La Loge : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la commune de Beaupréau-en-Mauges.
- 18è Rencontres nationales SCoT : refacturation des frais.
- Modification du tableau des effectifs.
- Versement mobilité : les cas d’exonération ou de remboursement.
- Attribution du marché n°2024-13B457-L00 – Mise en séparatif et rénovation des réseaux d’assainissement secteur allée de l’Écusson et Amont STEP Autriche à Saint-Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre).
- Attribution du marché n°2024-14B457-L00 Mise en séparatif et rénovation des réseaux d’assainissement et d’eau potable à Montfaucon- Montigné (commune de Sèvremoine).
- Attribution du marché n°2024-04B451-L07 – Travaux de construction de la déchèterie de Saint-Germain-sur-Moine (commune de Sèvremoine) – Lot n°7 : Cloisons sèches – Isolation.
- Convention d’assistance administrative auprès de la SPL ÔsezMauges.
- Convention de partenariat 2024-2027 avec Forma.Clé.
- Convention de partenariat 2024-2026 avec l’association « L’Éclaircie »en soutien au dispositif de mobilité Mobil’Izi.
- Zone d’activités La Boulaye à Saint-Pierre-Montlimart (commune de Montrevault-sur-Èvre) – Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à la commune de Montrevault-sur-Èvre.
- Zone d’activités des 3 Routes Est à Chemillé (commune de Chemillé- en-Anjou) – Vente d’un terrain au profit de la SCI FRAD LIMITED (nom commercial DAHOTECC).
- Zone d’activités des Alouettes à Saint-Macaire-en-Mauges (commune de Sèvremoine) – Vente d’un terrain au profit de la SAS BLB Énergie (nom commercial ECS).
- Zone d’activités La Pierre Blanche à Jallais (commune de Beaupréau- en-Mauges) – Vente d’un terrain au profit de la SCI Pierre Allaire (nom commercial Transports Allaire).
- Zone d’activités Anjou Actiparc Centre Mauges à Beaupréau (commune de Beaupréau-en-Mauges) – Garantie d’emprunt du prêt souscrit par Alter Cités auprès de la Caisse Régionale de Crédit Mutuel Anjou pour l’aménagement de la zone.
- Zone d’activités Sainte-Geneviève à Gesté (commune de Beaupréau- en-Mauges) Demande de déclassement du zonage du PLU de Beaupréau-en-Mauges d’une partie de la zone d’activités.
- Commercialisation des espaces fonciers des zones d’activités – Révision de la grille tarifaire au 1er septembre 2024.
- Aide financière à l’association Les Compagnons du devoir et du Tour de France.
- Convention pour l’accès à la déchèterie de Valanjou pour l’association ASSO7.
- Évolution de l’accès aux déchèteries pour les associations ciblées.
- Convention avec Tiko – Effacement électrique diffus auprès des particuliers, collectivités et entreprises.
- Convention avec Alisée – Visites-conseil contre la précarité énergétique.
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de production et de distribution d’eau potable conclu avec SAUR.
- Conclusion d’un protocole d’accord transactionnel – Accord sur les modalités d’application des pénalités dans le cadre du contrat de concession de service public avec SAUR.
- Attribution d’une subvention à l’association APAIS dans le cadre de l’évènement Trophée Bleu 2024.
- Appel à projets « Soutien aux festivals musiques actuelles » : attribution des subventions aux projets lauréats de l’appel à projets 2024.
- Restitution de la saisine n°2 du Conseil Prospectif Territorial, idéÔ Mauges
- Renouvellement du mandat de présidence du Conseil Prospectif Territorial IdéÔ Mauges.
- Feuille de route 2024-2025 du Conseil Prospectif Territorial idéÔ Mauges
Regardez le conseil en direct à partir de 18h30
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