Conseil communautaire de juin

septembre 2020
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Le conseil communautaire se réunit une fois par mois pour prendre les décisions sur l’ensemble des dossiers à compétence intercommunale. Les séances sont publiques.

Ordre du jour

  • Installation du Conseil communautaire et élection du Président, des vice-présidents et des membres du bureau communautaire.
  • Mandat 2020-2026 : organisation institutionnelle de Mauges Communauté
  • Mandat 2020-2026 : indemnités des élus
  • Mandat 2020-2026 : Délégations au ou à la Président(e) et au Bureau communautaire
  • Commission d’appel d’offres : modalités de dépôt et de présentation des candidatures et élection des membres
  • Création et composition de la Commission spéciale pour l’attribution des marchés passés en procédure adaptée
  • Commission de concessions des services publics : création et élection
  • Composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
  • Création et composition de la commission de contrôle financier
  • Composition de la Commission consultative des services publics locaux
  • Modification du tableau des effectifs
  • « Alter Éco » – Désignation des représentants au sein des organes sociaux de la société
  • Financement du service Gestion des déchets à compter du 1er novembre 2019 : évolution de la redevance incitative suite à la crise sanitaire – Covid-19
  • Saison Scènes de Pays 2020/2021
  • Une diffusion de spectacles Jeune Public dans les écoles
  • Saison culturelle 2020/2021 : fixation tarifs
  • Crise sanitaire COVID-19 : Aires d’accueil des gens du voyage : aménagement des tarifs